|
Le Musée national des beaux-arts du Québec est une société d´État subventionnée par le ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine du Québec.
|
|
|
|
Droits de propriété intellectuelle
Les informations contenues dans ce site sont la propriété du Musée national des beaux-arts du Québec qui en détient les droits de propriété intellectuelle. À moins d’avis contraire, les droits du Musée s’appliquent à tous les documents, données, compilations et œuvres qui y sont diffusés.
Tous les types de documents contenus dans ce site, y compris les textes et les images, sont protégés par la Loi sur le droit d’auteur et sur les conventions internationales.
Le Musée national des beaux-arts du Québec permet, sans autorisation particulière, l’utilisation des contenus de son site à des fins privées uniquement, et ce, à la condition de bien indiquer la source des images et des textes.
Toute autre utilisation ou reproduction, sous quelque forme que ce soit, dont le téléchargement, la publication, la reproduction sur un autre site, la diffusion sur Internet ou l’utilisation à des fins publiques ou commerciales est interdite à moins d’avoir obtenu l’autorisation préalable du Musée national des beaux-arts du Québec. Pour ce faire, vous devez adresser votre demande par courriel à :
Me Louise Pradet Jobin
Conseillère juridique Musée national des beaux-arts du Québec
Intégrité de l’information
Le Musée national des beaux-arts du Québec garantit l’intégrité de l’information au moment précis où elle apparaît sur son site et non ultérieurement; il ne se porte aucunement garant de quelque document, donnée ou autre contenu dès que celui-ci est altéré ou modifié de quelque manière, après téléchargement ou non. De plus, en cas de divergence entre un texte officiel et le contenu de ce site, le texte officiel a préséance.
Transmission de renseignements personnels
Si vous choisissez de nous transmettre volontairement de l’information personnelle, par courriel ou au moyen d’un formulaire électronique, nous n’utiliserons que l’information nécessaire pour répondre à votre message ou donner suite à votre demande.
Conformément à la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, les renseignements personnels transmis ne serviront d’aucune façon à colliger ou dresser des profils d’utilisateurs de même qu’ils ne seront pas communiqués, couplés, échangés ou transmis à un tiers à moins d’avoir obtenu au préalable un consentement écrit.
Vie privée
Le Musée national des beaux-arts du Québec ne donne aucune garantie de confidentialité sur les échanges ayant lieu sur Internet. Le Musée national des beaux-arts du Québec ne pourra d’aucune façon être tenu responsable des dommages que vous pourriez subir à la suite de l’utilisation d’informations contenues dans les présentes pages.
|
|
|